Séquence 1

Séquence 1

Le système institutionnel européen

Cette première séquence vise à introduire les institutions européennes au travers de trois approches : juridique, politique et économique. Il s’agit de présenter quelques questionnements et problématiques à partir desquelles chaque discipline a pensé les institutions. 

Jean-François Polo (Sc. Politique, IEP Rennes), présentera l’évolution des questionnements en science politique : de la problématique de l’intégration (quelle nature du projet européen ?) à celle des politiques publiques au niveau européen (que et comment produit le système européen ?), et à la sociologie du gouvernement européen (quelles sont les logiques du pouvoir européen et les ressorts de sa légitimité ?)

Catherine Laroche Dupraz (Economie, AGROCAMPUS OUEST) présentera le budget opérationnel de l’UE finançant les politiques communautaires : ressources (crédits), programmes (dépenses), évolution temporelles des postes budgétaires et des positionnements des Etats-membres en matière de contribution nette et de financement de politique sur leur sol.

Frédérique Michéa (Droit, Rennes 1) présentera de quelle manière s'organisent les relations entre les principales institutions de l'Union, et comment le juge de l'Union les a façonnées, au fil du temps, à travers sa jurisprudence. Certains principes structurants (principe de l'équilibre institutionnel, principe de coopération loyale, etc) seront en particulier évoqués pour illustrer le propos. Une thématique liée à l’actualité médiatique sera évoquée pour expliquer la distinction entre pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, et notamment les règles de comitologie.

Une partie de cette séquence sera basée sur une pédagogie inversée. Chaque étudiant inscrit au module devra au choix dans deux des quatre séquences prendre connaissance en amont de petits textes qui leur sera envoyé au moment de leur inscription. Ils seront ensuite amenés durant les séquences à confronter leur différente compréhension des textes et des enjeux qu’ils mettent en lumière.